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3. Collecte de données Le site web ne conserve pas les messages adressés par le biais du formulaire de contact, ces messages étant reçus sur la messagerie personnelle de Marine Antoine, qui s’interdit expressément toute utilisation des données personnelles (nom, prénom, adresse de messagerie, numéro de téléphone) communiquées par l’utilisateur, à d’autres fins que l’information sur sa pratique, l’inscription aux activités et l’abonnement à la newsletter. La publication de et l’abonnement à ladite newsletter sont confiés à Sendinblue France, 7 rue de Madrid, 75008 Paris, tél : +33 (0)899 253 061, dont il est possible de consulter la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie : ceux-ci ne sont déposés et des données ne sont recueillies que par les sites permettant aux usagers de s’y connecter, d’y publier ou d’y déposer des images ou des commentaires. Aucune information n’est donc communiquée à des tiers.
4. Propriété intellectuelle La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’Éditeur. Toute représentation ou reproduction, traduction, adaptation, transformation, totale ou partielle de ce site et de ses contenus par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La personne qui reproduit sans autorisation de l’auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 150 000 €). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c’est-à-dire non autorisées. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont o2switch est producteur. Les marques ainsi que les logos figurant éventuellement sur le site sont des marques déposées : toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’Éditeur est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Éditeur. L’Éditeur ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Nancy.
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Ce site a été réalisé par Marc François.
Le logo et les personnages sont des créations d’Audrey Hantz.